Projet d'arrêté PA-117 (168e)

GSHC: pour une augmentation immédiate du nombre de sièges VIP

Objet : PA 117-168 Date : 23 novembre 2010 Accepté

Projet d’arrêté du 23 novembre 2010 de M. Simon Brandt: «GSHC: pour une augmentation immédiate du nombre de sièges VIP à la patinoire des Vernets».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2012

Voir la séance n°50 (169ème)Voir la séance n°52 (169ème)

Délibération acceptée en troisième débat.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.11.2010

Voir la séance n°24 (168ème)Voir la séance n°25 (168ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission des travaux et des constructions.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
PA 117-168
31 août 2011
Terminé

Rapport 117 A concernant l'objet PA-117 (168e)

GSHC: pour une augmentation immédiate du nombre de sièges VIP

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