Questions et réponses pour tous
Projet d'arrêté de MM. Eric Fourcade, Patrice Reynaud, Sylvain Clavel, Pascal Rubeli, Marc-André Rudaz, Pierre Maudet et Guy Mettan: «Questions et réponses pour tous».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.11.2006
Arrêté amendé par la majorité de la commission refusé en troisième débat.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.10.2006
Arrêté amendé par la majorité de la commission accepté. Le troisième débat aura lieu ultérieurement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.10.2004
Renvoi à la commission du règlement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.05.2004
Annoncé.