Prestations audiovisuelles du Conseil municipal
Objet : PA 54-162
Date : 13 novembre 2004
Refusé
Projet d'arrêté de MM. Damien Sidler, Roberto Broggini, Sébastien Bertrand, David Metzger, Pierre Rumo, Mmes Ruth Lanz Aoued et Sandrine Salerno: «Prestations audiovisuelles du Conseil municipal à toutes fins utiles».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.06.2006
Conclusions de la commission acceptées = projet d'arrêté refusé.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 30.11.2004
Renvoi à la commission du règlement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 02.11.2004
Annoncé.