Rapport 54 A concernant l'objet PA-54 (162e)

Prestations audiovisuelles du Conseil municipal

Objet : PA 54-162 Date : 08 mai 2006 Terminé

Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet d'arrêté de MM. Damien Sidler, Roberto Broggini, Sébastien Bertrand, David Metzger, Pierre Rumo, Mmes Ruth Lanz Aoued et Sandrine Salerno, renvoyé en commission le 30 novembre 2004, intitulé: «Prestations audiovisuelles du Conseil municipal à toutes fins utiles».

À télécharger

Rapport de commission PA-54 A(PDF - 61.6 Ko)

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Objet

PA 54-162

13 novembre 2004

Refusé

Projet d'arrêté PA-54 (162e)

Prestations audiovisuelles du Conseil municipal

Projet d'arrêté PA-54(PDF - 9.88 Ko)

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