Le peuple doit pouvoir décider de l'avenir du projet Rhino
Objet : PA 63-163
Date : 17 mai 2006
Retiré
Projet d'arrêté du 17 mai 2006 de Mmes Ariane Arlotti, Ruth Lanz Aoued, Catherine Gaillard-Iungmann, Vera Figurek, Hélène Ecuyer, Marie-France Spielmann, MM. Sébastien Bertrand, Jacques Mino, Christian Zaugg, Alain Dupraz et Pierre Rumo: «Le peuple doit pouvoir décider de l'avenir du projet Rhino».
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Historique
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.01.2007
Retiré.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.05.2006
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