Projet d'arrêté PA-83 (165e)

Réalisation d'un tunnel de liaison entre la station CEVA Champel-Hôpital et l'Hôpital

Objet : PA 83-165 Date : 20 mai 2008 Accepté

Projet d'arrêté du 20 mai 2008 de M. Christian Zaugg, Mme Vera Figurek, M. Simon Brandt, Mme Anne-Marie Gisler, MM. Pascal Rubeli, Alexis Barbey, Mmes Danièle Magnin, Alexandra Rys et M. Jean-Charles Lathion: «Réalisation d'un tunnel de liaison entre la station CEVA Champel-Hôpital et l'Hôpital».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.11.2009

Voir la séance n°22 (167ème)

Projet d'arrêté amendé et accepté.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.05.2008

Voir la séance n°58 (165ème)Voir la séance n°59 (165ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.


Documents associés

Rapport
25 mai 2009
Terminé

Rapport 83 A concernant l'objet PA-83 (165e)

Réalisation d'un tunnel de liaison entre la station CEVA Champel-Hôpital et l'Hôpital