Projet d'arrêté PA-84 (165e)

Pour ne plus allonger la liste des objets en suspens

Objet : PA 84-165 Date : 21 mai 2008 Accepté

Projet d'arrêté du 21 mai 2008 de MM. Guy Dossan, Thierry Piguet, Pascal Rubeli, Mmes Odette Saez, Anne Moratti Jung et Salika Wenger: «Pour ne plus allonger la liste des objets en suspens».

À télécharger

Projet d'arrêté pa-84(PDF - 9.65 Ko)
Délibération: deliberation pa-84 signe(PDF - 306.71 Ko)
Délibération: courrier ssco pa-84(PDF - 481.2 Ko)
Délibération: arrete ce pa-84(PDF - 1.64 Mo)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.03.2009

Voir la séance n°51 (166ème)Voir la séance n°52 (166ème)

Arrêté accepté en troisième débat.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.11.2008

Voir la séance n°28 (166ème)

Renvoi à la commission du règlement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.05.2008

Voir la séance n°61 (165ème)

Annoncé.

Documents associés

Rapport

PA 84-165

26 janvier 2009

Terminé

Rapport 84 A concernant l'objet PA-84 (165e)

Pour ne plus allonger la liste des objets en suspens

Rapport de commission PA-84 A(PDF - 16.9 Ko)

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