Présidences de commission
Objet : PA 88-166
Date : 15 octobre 2008
Terminé
Projet d'arrêté du 15 octobre 2008 de Mme Catherine Buchet-Harder, MM. Roland Crot, Jacques Hämmerli et Pascal Rubeli: «Présidences de commission».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.10.2011
Arrêté classé en troisième débat.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.03.2009
Projet d'arrêté amendé et renvoyé à la commission du règlement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.10.2008
Annoncé.