Projet d'arrêté PA-90 (166e)

Internalisation des concierges, nettoyeurs et nettoyeuses qui travaillent pour la Ville

Objet : PA 90-166 Date : 26 novembre 2008 Refusé

Projet d'arrêté du 26 novembre 2008 de Mmes Maria Pérez, Salika Wenger, Vera Figurek, Marie-France Spielmann, Hélène Ecuyer, Charlotte Meierhofer, MM. Christian Zaugg et Pierre Rumo: «Internalisation des concierges, nettoyeurs et nettoyeuses qui travaillent pour la Ville de Genève».

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Projet d'arrêté PA-90-1(PDF - 256.16 Ko)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.09.2021

Voir la séance n°10 (179ème)

Délibération refusée en troisième débat.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.06.2021

Voir la séance n°6 (179ème)Voir la séance n°8 (179ème)

Urgence acceptée. Troisième débat ultérieur.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.02.2019

Voir la séance n°44 (176ème)Voir la séance n°46 (176ème)

Urgence refusée. Urgence acceptée. Renvoi à la commission des finances.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.09.2009

Voir la séance n°13 (167ème)

Renvoi à la commission des finances.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.11.2008

Voir la séance n°27 (166ème)

Urgence refusée.

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17 février 2017

Terminé

Rapport 90 A concernant l'objet PA-90 (166e)

Internalisation des concierges, nettoyeurs et nettoyeuses qui travaillent pour la Ville

Rapport de commission PA-90 A(PDF - 76.01 Ko)

Rapport

20 avril 2021

Terminé

Rapport 90 A1 concernant l'objet PA-90 (166e)

Internalisation des concierges, nettoyeurs et nettoyeuses qui travaillent pour la Ville

Rapport de commission P-398-P-400-PA-90 A1-PRD-125 A-PRD-264 A(PDF - 3.53 Mo)

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