Proposition du Conseil administratif PR-1004 (170e)

Etudes d’aménagement d’espaces publics autour de la nouvelle halte CEVA de Champel/Hôpital et d’assainissement des eaux du réseau secondaire

Objet : PR 1004-170 Date : 31 octobre 2012 Accepté

Proposition du Conseil administratif du 31 octobre 2012 en vue de l'ouverture de deux crédits pour un montant total de 2 498 100 francs, soit:
– un crédit de 2 233 500 francs destiné aux études d’aménagement d’espaces publics autour de la nouvelle halte CEVA de Champel/Hôpital;
– un crédit de 264 600 francs destiné aux études d’assainissement des eaux du réseau secondaire en rapport avec les futurs aménagements d’espaces publics autour de la nouvelle halte CEVA de Champel/Hôpital.

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.11.2013

Voir la séance n°27 (171ème)

Délibérations I et II acceptées. Délibération III nouvelle acceptée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.11.2012

Voir la séance n°28 (170ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.


Documents associés

Rapport
08 octobre 2013
Terminé

Rapport 1004 A concernant l'objet PR-1004 (170e)

Etudes d’aménagement d’espaces publics autour de la nouvelle halte CEVA de Champel/Hôpital et d’assainissement des eaux du réseau secondaire