Plan directeur de quartier intitulé «Concorde»
Objet : PR 1018-170
Date : 13 mars 2013
Accepté
Proposition du Conseil administratif du 13 mars 2013, sur demande du Département de l’urbanisme, en vue de l’adoption d’un projet de résolution approuvant le plan directeur de quartier N° 29816 intitulé «Concorde».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 24.06.2013
Urgence acceptée. Résolution acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.04.2013
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.