Proposition du Conseil administratif PR-1118 (172e)

Comptes 2014

Objet : PR 1118-172 Date : 23 mars 2015 Accepté

Comptes 2014 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif.

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Délibération: extrait pr-1118 i signe(PDF - 87.59 Ko)
Délibération: extrait pr-1118 ii signe(PDF - 86.69 Ko)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.09.2015

Voir la séance n°11 (173ème)Voir la séance n°12 (173ème)Voir la séance n°14 (173ème)Voir la séance n°15 (173ème)

Urgence acceptée. Report au 28.09.2015 accepté. Délibérations acceptées en troisième débat.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.04.2015

Voir la séance n°51 (172ème)Voir la séance n°52 (172ème)

Renvoi à la commission des finances.

Documents associés

Rapport

03 août 2015

Terminé

Rapport 1118 A concernant l'objet PR-1118 (172e)

Comptes 2014

Rapport de commission PR-1118 A(PDF - 13.91 Mo)
Annexe: Annexe 8 DFL, Swissôtel Métropole-2014(PDF - 1.73 Mo)
Annexe: Annexe 15 DCS, 4a CAC RAPPORT D'ACTIVITE 2012(PDF - 10.25 Mo)
Annexe: Annexe 16 DCS, 4b CAC RAPPORT DE L'ORGANE DE REVISION SUR LES COMPTES DE L'EXERCICE 2012(PDF - 1.07 Mo)
Annexe: Annexe 17 DCS, 5a CAC RAPPORT D'ACTIVITE 2013(PDF - 4.04 Mo)
Annexe: Annexe 18 DCS, 5b CAC RAPPORT DE L'ORGANE DE REVISION SUR LES COMPTES DE L'EXERCICE 2013(PDF - 1.08 Mo)

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