Proposition du Conseil administratif PR-1216 (174e)

Comptes 2016 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif

Objet : PR 1216-174 Date : 27 mars 2017 Refusé

Comptes 2016 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif.

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.09.2017

Voir la séance n°16 (175ème)

Délibérations refusées en troisième débat.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.04.2017

Voir la séance n°47 (174ème)

Renvoi à la commission des finances.


Documents associés

Rapport
31 août 2017
Terminé

Rapport 1216 A/B concernant l'objet PR-1216 (174e)

Comptes 2016 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif