Proposition du Conseil administratif PR-1333 (176e)

Crédit de 5 648 000 francs destinés à l’acquisition de véhicules spécifiques hors SIS

Objet : PR 1333-176 Date : 20 juillet 2018 Accepté

Proposition du Conseil administratif du 11 décembre 2018 en vue de l’ouverture d’un crédit pour un montant total de 5 648 000 francs destinés au renouvellement et à l’acquisition de véhicules et d’engins spécifiques pour les services de l’administration municipale (hors SIS).

À télécharger

Proposition du Conseil administratif PR-1333(PDF - 148.94 Ko)
Délibération: Délibération PR-1333 signée(PDF - 410.67 Ko)
Délibération: Extrait PR-1333 signé(PDF - 773.72 Ko)
Délibération: PR-1333 decision CE(PDF - 901.07 Ko)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.01.2020

Voir la séance n°36 (177ème)Voir la séance n°37 (177ème)

Urgence acceptée. Délibération acceptée.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.12.2019

Voir la séance n°25 (177ème)Voir la séance n°28 (177ème)

Urgence acceptée. Reporté.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.01.2019

Voir la séance n°35 (176ème)

Renvoi direct à la commission des finances.

Documents associés

Rapport

PR 1333-176

07 août 2019

Terminé

Rapport 1333 A concernant l'objet PR-1333 (176e)

Crédit de 5 648 000 francs destinés à l’acquisition de véhicules spécifiques hors SIS

Rapport de commission PR-1333 A(PDF - 41.03 Ko)
Annexe: PR-1333 A 1 - directive générale organisation et compétences gestion des véhicules(PDF - 159.12 Ko)
Annexe: PR-1333 A 2 - directive générale gestion vélos de service(PDF - 157.92 Ko)
Annexe: PR-1333 A 3 - directive générale cession véhicules(PDF - 155.6 Ko)
Annexe: PR-1333 A 4 - procédure appels d'offres véhicules(PDF - 10.8 Mo)
Annexe: PR-1333 A 5- tableau accidents véhicules 2015-2018(PDF - 8.03 Ko)

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