Proposition du Conseil administratif PR-1450 (178e)

Comptes 2020 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif

Objet : PR 1450-178 Date : 13 avril 2021 Accepté

Comptes 2020 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif.

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.09.2021

Voir la séance n°13 (179ème)Voir la séance n°14 (179ème)

Délibérations I et II acceptées, délibération III amendée par la commission acceptée en troisième débat.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.04.2021

Voir la séance n°47 (178ème)

Renvoi direct à la commission des finances et aux commissions spécialisées.


Documents associés

Rapport
16 août 2021
Terminé

Rapport 1450 A/B concernant l'objet PR-1450 (178e)

Comptes 2020 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif