Proposition du Conseil administratif PR-1533 (180e)

Ouverture d’un crédit de 1 534 500 francs destiné aux travaux de renaturation du nant Manant situé au bois de la Bâtie

Objet : PR 1533-180 Date : 26 août 2022 Accepté

Proposition du Conseil administratif du 31 août 2022 en vue de l'ouverture d’un crédit de 1 534 500 francs destiné aux travaux de renaturation du nant Manant situé au bois de la Bâtie.

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.06.2023

Voir la séance n°02 (181ème)

Délibération avec recommandation de la commission acceptée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.10.2022

Voir la séance n°18 (180ème)

Renvoi direct à la commission des travaux et des constructions.


Documents associés

Rapport
28 avril 2023
Terminé

Rapport 1533 A concernant l'objet PR-1533 (180e)

Ouverture d’un crédit de 1 534 500 francs destiné aux travaux de renaturation du nant Manant situé au bois de la Bâtie