Comptes 2022 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif
Objet : PR 1570-180
Date : 03 avril 2023
Accepté
Comptes 2022 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif.
À télécharger
- Proposition du Conseil administratif comptes 2022 brochure bd vf
- Proposition du Conseil administratif c2022 - plaquette
- Délibération: deliberation signee pr-1570 i
- Délibération: deliberation signee pr-1570 ii
- Délibération: deliberation signee pr-1570 iii
- Délibération: pr-1570 ii decision ce
- Délibération: pr-1570 i decision ce
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 18.09.2023
Délibérations acceptées en troisième débat
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.04.2023
Renvoi direct à la commission des finances et aux commissions spécialisées.