Comptes 2023 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif
Objet : PR 1620-181
Date : 09 avril 2024
Accepté
Comptes 2023 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif.
À télécharger
- Proposition du Conseil administratif PR-1620-Comptes 2023
- Délibération: Délibération signée PR-1620 I
- Délibération: Délibération signée PR-1620 III
- Délibération: Délibération signée PR-1620 II
- Délibération: PR-1620 III decision CE
- Délibération: PR-1620 II decision CE
- Délibération: PR-1620 I decision CE
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.09.2024
Délibération I amendée par la commission acceptée, délibération II amendée acceptée et délibération III acceptée, en troisième débat.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.04.2024
Renvoi direct à la commission des finances et aux commissions spécialisées.