Rapport 1620 A/B concernant l'objet PR-1620 (181e)

Comptes 2023 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif

Objet : PR 1620-181 Date : 19 août 2024 Terminé

Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances et des commissions spécialisées chargées d'examiner les comptes 2023 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif.

À télécharger

Rapport de commission PR-1620 AB(PDF - 32.58 Mo)

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Objet

PR 1620-181

09 avril 2024

Accepté

Proposition du Conseil administratif PR-1620 (181e)

Comptes 2023 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif

Proposition du Conseil administratif PR-1620-Comptes 2023(PDF - 5.63 Mo)
Délibération: Délibération signée PR-1620 I(PDF - 73.6 Ko)
Délibération: Délibération signée PR-1620 III(PDF - 86.71 Ko)
Délibération: Délibération signée PR-1620 II(PDF - 134.72 Ko)
Délibération: PR-1620 III decision CE(PDF - 1.35 Mo)
Délibération: PR-1620 II decision CE(PDF - 537.6 Ko)
Délibération: PR-1620 I decision CE(PDF - 488.32 Ko)

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