Proposition du Conseil administratif PR-1690 (182e)

Comptes 2024 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif

Objet : PR 1690-182 Date : 11 avril 2025 Refusé

Comptes 2024 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif.

À télécharger

Proposition du Conseil administratif PR-1690 Comptes 2024(PDF - 8.72 Mo)
Délibération: PR-1690 I decision CE(PDF - 564.44 Ko)
Délibération: Délibération signée PR-1690 I(PDF - 188.26 Ko)
Délibération: Délibération signée PR-1690 II(PDF - 325.48 Ko)
Délibération: PR-1690 II decision CE(PDF - 1.64 Mo)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.09.2025

Voir la séance n°15 (183ème)Voir la séance n°16 (183ème)

Délibération I acceptée et délibération II refusée en troisième débat (votes nominaux).

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.04.2025

Voir la séance n°57 (182ème)

Renvoi à la commission des finances et aux commissions spécialisées.

Documents associés

Rapport

PR 1690-182

23 juillet 2025

Terminé

Rapport 1690 A/B/C/D concernant l'objet PR-1690 (182e)

Comptes 2024 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif

Rapport de commission PR-1690 ABCD(PDF - 16.59 Mo)

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