Proposition du Conseil administratif PR-1717 (183e)

Approbation du projet de plan de site N° 30 264 de la pointe de la Jonction, Genève-Plainpalais

Objet : PR 1717-183 Date : 20 août 2025 Accepté

Proposition du Conseil administratif du 20 août 2025 sur demande du Département du territoire (DT) en vue de l’approbation du projet de plan de site N° 30 264 de la pointe de la Jonction, Genève-Plainpalais.

À télécharger

Proposition du Conseil administratif PR-1717(PDF - 1.58 Mo)
Délibération: Délibération signée PR-1717(PDF - 230.18 Ko)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 13.01.2026

Voir la séance n°45 (183ème)

Délibération acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 02.09.2025

Voir la séance n°12 (183ème)

Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Documents associés

Rapport

PR 1717-183

07 novembre 2025

Terminé

Rapport 1717 A concernant l'objet PR-1717 (183e)

Approbation du projet de plan de site N° 30 264 de la pointe de la Jonction, Genève-Plainpalais

Rapport de commission PR-1717 A - PR-1718 A(PDF - 537.44 Ko)

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