Comptes 2001
Objet : PR 192-159
Date : 15 mars 2002
Accepté
Rapport de gestion du Conseil administratif à l'appui des comptes 2001.
À télécharger
- Proposition du Conseil administratif CONSIDERATIONS GEN
- Proposition du Conseil administratif DPT 1
- Proposition du Conseil administratif DPT 2
- Proposition du Conseil administratif DPT 3
- Proposition du Conseil administratif DPT 4
- Proposition du Conseil administratif DPT 5
- Proposition du Conseil administratif AUTORITES
- Délibération: deliberation PR-192-A-I signe
- Délibération: deliberation PR-192-A-II signe
- Délibération: arrete CE PR-192-A-I 2002 12-23
- Délibération: arrete CE PR-192-A-I 2003-01-10
- Délibération: arrete CE PR-192-A-II
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.11.2002
Voir la séance n°20 (160ème)Voir la séance n°21 (160ème)Voir la séance n°22 (160ème)
Urgence acceptée. Arrêtés acceptés en troisième débat.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.04.2002
Renvoi à la commission des finances.