Proposition du Conseil administratif PR-333 (161e)

Comptes 2003

Objet : PR 333-161 Date : 10 mars 2004 Accepté

Rapport de gestion du Conseil administratif à l'appui des comptes 2003.

À télécharger

Proposition du Conseil administratif PR-333(PDF - 978.65 Ko)
Délibération: deliberation PR-333-II signe(PDF - 1.01 Mo)
Délibération: arrete CE PR-333-II(PDF - 1.49 Mo)
Délibération: deliberation PR-333-I(PDF - 317.07 Ko)
Délibération: Arrete CE PR-333-I(PDF - 1.57 Mo)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.06.2004

Voir la séance n°8 (162ème)

Arrêtés acceptés en troisième débat.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.04.2004

Voir la séance n°48 (161ème)

Renvoi à la commission des finances.

Documents associés

Rapport

25 mai 2004

Terminé

Rapport 333 A concernant l'objet PR-333 (161e)

Comptes 2003

Rapport de commission PR-333 A(PDF - 16.1 Mo)
Rapport de commission Annexe comptes03(PDF - 871.98 Ko)

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