Proposition du Conseil administratif PR-608 (165e)

Bouclement de sept crédits de préétudes diverses abandonnés

Objet : PR 608-165 Date : 19 mars 2008 Accepté

Proposition du Conseil administratif du 19 mars 2008 en vue du bouclement de sept crédits de préétudes diverses abandonnés, sans demande de crédit complémentaire.

À télécharger

Proposition du Conseil administratif PR-608(PDF - 39.44 Ko)
Délibération: deliberation PR-608-II signe(PDF - 285 Ko)
Délibération: deliberation PR-608-I signe(PDF - 373.79 Ko)
Délibération: courrier ssco PR-608-II(PDF - 465.07 Ko)
Délibération: courrier ssco PR-608-I(PDF - 456.58 Ko)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.11.2009

Voir la séance n°24 (167ème)

Arrêtés acceptés

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.05.2008

Voir la séance n°58 (165ème)

Renvoi à la commission des finances.

Documents associés

Rapport

PR 608-165

19 août 2009

Terminé

Rapport 608 A concernant l'objet PR-608 (165e)

Bouclement de sept crédits de préétudes diverses abandonnés

Rapport de commission PR-608 A(PDF - 33.2 Ko)

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