Proposition du Conseil administratif PR-697 (166e)

Subvention pour le projet U.ZN dans le cadre des 20 ans de l'Association L'Usine

Objet : PR 697-166 Date : 25 mars 2009 Accepté

Proposition du Conseil administratif du 25 mars 2009 en vue de l’ouverture d’un crédit budgétaire supplémentaire destiné à allouer une subvention extraordinaire de 230 000 francs pour soutenir le projet «U.ZN» dans le cadre des 20 ans de l’Association L’Usine.

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.05.2009

Voir la séance n°63 (166ème)

Arrêté amendé et accepté.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 31.03.2009

Voir la séance n°54 (166ème)Voir la séance n°55 (166ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission des arts et de la culture.


Documents associés

Rapport
30 avril 2009
Terminé

Rapport 697 A concernant l'objet PR-697 (166e)

Subvention pour le projet U.ZN dans le cadre des 20 ans de l'Association L'Usine