Comptes 2009
Objet : PR 781-167
Date : 12 mars 2010
Accepté
Rapport de gestion du Conseil administratif à l'appui des comptes 2009.
À télécharger
- Proposition du Conseil administratif Rapport de gestion
- Proposition du Conseil administratif Comptes 2009
- Délibération: arrete CE PR-781-I
- Délibération: arrete CE PR-781-II
- Délibération: deliberation PR-781-I signe
- Délibération: deliberation PR-781-II signe
- Délibération: extrait PR-781-II signe
- Délibération: extrait PR-781-I signe
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.09.2010
Arrêtés acceptés en troisième débat.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.04.2010
Renvoi à la commission des finances et aux commissions spécialisées, soit: commission des arts et culture, commission de la cohésion sociale, commission de l'informatique et de la communication, commission de la jeunesse et des sports, commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public, commission des travaux et des constructions.