Proposition du Conseil administratif PR-870 (168e)

Comptes 2010

Objet : PR 870-168 Date : 18 mars 2011 Accepté

Rapport de gestion du Conseil administratif à l'appui des comptes 2010.

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 13.09.2011

Voir la séance n°15 (169ème)

Délibérations acceptées en troisième débat.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.04.2011

Voir la séance n°55 (168ème)

Renvoi à la commission des finances et aux commissions spécialisées, soit: commission des arts et culture, commission de la cohésion sociale, commission de l'informatique et de la communication, commission de la jeunesse et des sports, commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public, commission des travaux et des constructions.


Documents associés

Rapport
11 août 2011
Terminé