Proposition du Conseil administratif PR-955 (169e)

Comptes 2011

Objet : PR 955-169 Date : 23 mars 2012 En commission

Rapport de gestion du Conseil administratif à l'appui des comptes 2011.

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.09.2012

Voir la séance n°11 (170ème)Voir la séance n°14 (170ème)

Délibérations acceptées en troisième débat.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.04.2012

Voir la séance n°54 (169ème)

Renvoi à la commission des finances et aux commissions spécialisées, soit: commission des arts et culture, commission de la cohésion sociale et de la jeunesse, commission des sports, commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication, commission des travaux et des constructions.


Documents associés

Rapport
02 juillet 2012
Terminé