Dynamisons le travail du Conseil municipal
Objet : PRD 106-173
Date : 16 septembre 2015
Accepté
Projet de délibération du 16 septembre 2015 de Mme et MM. Sylvain Thévoz, Natacha Buffet-Desfayes, Eric Bertinat, Grégoire Carasso et Pascal Holenweg: «Dynamisons le travail du Conseil municipal».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.02.2017
Délibération amendée par la commission acceptée en troisième débat.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.10.2015
Renvoi direct à la commission du règlement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.09.2015
Annoncé.