Rapport 106 A concernant l'objet PRD-106 (173e)

Dynamisons le travail du Conseil municipal

Objet : PRD 106-173 Date : 22 juin 2016 Terminé

Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 16 septembre 2015 de Mme et MM. Sylvain Thévoz, Natacha Buffet-Desfayes, Eric Bertinat, Grégoire Carasso et Pascal Holenweg: «Dynamisons le travail du Conseil municipal».

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Documents associés

Objet
PRD 106-173
16 septembre 2015
Accepté