Rapport 106 A concernant l'objet PRD-106 (173e)

Dynamisons le travail du Conseil municipal

Objet : PRD 106-173 Date : 22 juin 2016 Terminé

Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 16 septembre 2015 de Mme et MM. Sylvain Thévoz, Natacha Buffet-Desfayes, Eric Bertinat, Grégoire Carasso et Pascal Holenweg: «Dynamisons le travail du Conseil municipal».

À télécharger

Rapport de commission PRD-106 A(PDF - 51.7 Ko)

Documents associés

Objet

PRD 106-173

16 septembre 2015

Accepté

Projet de délibération PRD-106 (173e)

Dynamisons le travail du Conseil municipal

Projet de délibération PRD-106(PDF - 17.45 Ko)
Projet de délibération PRD-106-1(PDF - 6.99 Ko)
Délibération: deliberation PRD-106 signee(PDF - 342.97 Ko)
Délibération: extrait PRD-106 I signe(PDF - 997.57 Ko)
Délibération: courrier ssco PRD-106(PDF - 525.59 Ko)

Par thématiques

Par public

Liste des actualités

Dossiers d'information

A découvrir

Lettres d'information

Espace presse

Conseil municipal

Conseil administratif

Maire de Genève

Administration municipale

Démarches pour louer une salle

Démarches d'état civil

Démarches autour du sport

Les plus demandées

Agenda des animations et événements

Tous les jeudis, dans votre boîte

Que faire à Genève au fil des saisons?

Cap sur le printemps!

Et bien plus

Découvrir Genève et ses quartiers

Promenades

Autres activités

À télécharger

Documents associés

Projet de délibération PRD-106 (173e)

Lettres d'information

Pratique

Officiel

Multimédia