Projet de délibération PRD-150 (175e)

Pour le maintien et l’évolution de la commission des naturalisations

Objet : PRD 150-175 Date : 07 juin 2017 Accepté

Projet de délibération du 7 juin 2017 de Mmes et MM. Florence Kraft-Babel, Uzma Khamis Vannini, Alia Chaker Mangeat, Hélène Ecuyer, Patricia Richard, Michèle Roullet, Eric Bertinat, Pierre de Boccard, Sami Gashi, Pierre Gauthier, Stéphane Guex, Michel Nargi, Jacques Pagan, Pierre Scherb, Pascal Spuhler et Olivier Wasmer: «Pour le maintien et l’évolution de la commission des naturalisations».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.01.2018

Voir la séance n°34 (175ème)Voir la séance n°35 (175ème)

Délibération amendée par le plénum acceptée en troisième débat.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.06.2017

Voir la séance n°3 (175ème)Voir la séance n°4 (175ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission du règlement.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
PRD 150-175
14 décembre 2017
Terminé

Rapport 150 A/B concernant l'objet PRD-150 (175e)

Pour le maintien et l’évolution de la commission des naturalisations

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