Naturalisations et intégration: d’une commission parasitaire à une commission utile
Objet : PRD 151-175
Date : 07 juin 2017
Retiré
Projet de délibération du 7 juin 2017 de M. Pascal Holenweg: «Naturalisations et intégration: d’une commission parasitaire à une commission utile».
À télécharger
Historique
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2018
Projet de délibération retiré par son auteur.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.06.2017
Renvoi direct à la commission du règlement refusé. Reporté.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.06.2017
Annoncé.