Projet de délibération PRD-155 (175e)

Stand up! Des logements pour personnes en formation à la rue du Stand, sur un terrain de la Ville

Objet : PRD 155-175 Date : 26 juin 2017 Accepté

Projet de délibération du 26 juin 2017 de Mmes et MM. Grégoire Carasso, Albane Schlechten, Adrien Genecand, Patricia Richard, Alfonso Gomez et Uzma Khamis Vannini: «Stand up! Des logements pour personnes en formation à la rue du Stand, sur un terrain de la Ville!»

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.01.2020

Voir la séance n°37 (177ème)Voir la séance n°38 (177ème)

Délibération acceptée assortie de la recommandation de la commission.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.09.2017

Voir la séance n°15 (175ème)

Renvoi à la commission des travaux et des constructions.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.09.2017

Voir la séance n°10 (175ème)Voir la séance n°13 (175ème)

Urgence acceptée. Le troisième débat aura lieu ultérieurement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.06.2017

Voir la séance n°5 (175ème)Voir la séance n°9 (175ème)

Urgence acceptée. Reporté.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
PRD 155-175
27 avril 2019
Terminé

Rapport 155 A concernant l'objet PRD-155 (175e)

Stand up! Des logements pour personnes en formation à la rue du Stand, sur un terrain de la Ville

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