Projet de délibération PRD-174 (175e)

Pour le maintien des seniors dans leur quartier

Objet : PRD 174-175 Date : 10 avril 2018 Terminé

Projet de délibération du 10 avril 2018 de Mmes et MM. Maria Pérez, Brigitte Studer, Ariane Arlotti, Hélène Ecuyer, Annick Ecuyer, Tobias Schnebli, Morten Gisselbaek et Gazi Sahin: «Pour le maintien des seniors dans leur quartier».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.10.2020

Voir la séance n°15 (178ème)Voir la séance n°18 (178ème)

Urgence acceptée. Projets de délibérations PRD-173, PRD-174, PRD-175, PRD-176 et résolution R-223 réunis en un seul projet de délibération PRD-282.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.10.2019

Voir la séance n°19 (177ème)Voir la séance n°20 (177ème)

Renvoi à la commission du logement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.04.2018

Voir la séance n°49 (175ème)Voir la séance n°52 (175ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission du logement.

Documents associés

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relatif à l'objet
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Rapport 174 A concernant l'objet PRD-174 (175e)

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Rapport
relatif à l'objet
PRD 174-175
11 juin 2020
Terminé

Rapport 174 A1 concernant l'objet PRD-174 (175e)

Pour le maintien des seniors dans leur quartier

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