Projet de délibération PRD-187 (176e)

Le viaduc de la Jonction ne doit pas être une prison

Objet : PRD 187-176 Date : 17 octobre 2018 Accepté

Projet de délibération du 17 octobre 2018 de Mmes et MM. Vincent Schaller, Florence Kraft-Babel, Yasmine Menétrey, Stefan Gisselbaek, Laurence Corpataux, Morten Gisselbaek, Maria Pérez et Eric Bertinat: «Le viaduc de la Jonction ne doit pas être une prison».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.05.2020

Voir la séance n°51 (177ème)

Délibération amendée par la commission acceptée.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.02.2020

Voir la séance n°40 (177ème)Voir la séance n°42 (177ème)

Urgence acceptée. Reporté.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 24.06.2019

Voir la séance n°5 (177ème)Voir la séance n°8 (177ème)

Urgence acceptée. Reporté.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 13.11.2018

Voir la séance n°21 (176ème)

Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.10.2018

Voir la séance n°20 (176ème)

Annoncé.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
PRD 187-176
27 mai 2019
Terminé

Rapport 187 A concernant l'objet PRD-187 (176e)

Le viaduc de la Jonction ne doit pas être une prison

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