Projet de délibération PRD-193 (176e)

Mieux vaut prévenir que guérir

Objet : PRD 193-176 Date : 13 novembre 2018 Accepté

Projet de délibération du 13 novembre 2018 de Mmes et MM. Florence Kraft-Babel, Guy Dossan, Simon Brandt, Patricia Richard, Rémy Burri, Veronica Latella et Stefan Gisselbaek: «Mieux vaut prévenir que guérir».

À télécharger

Projet de délibération PRD-193(PDF - 120.77 Ko)
Annexe: PRD-193 courrier CE(PDF - 1003.59 Ko)
Délibération: deliberation PRD-193 signee(PDF - 290.96 Ko)
Délibération: extrait PRD-193 signe(PDF - 948.19 Ko)
Délibération: courrier ssco PRD-193(PDF - 549.4 Ko)

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 13.11.2018

Voir la séance n°22 (176ème)Voir la séance n°24 (176ème)

Urgence acceptée. Discussion immédiate acceptée. Délibération acceptée. Transformé en résolution R-239.

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