Projet de délibération PRD-202 (176e)

Modification du règlement des installations sportives de la Ville de Genève

Objet : PRD 202-176 Date : 05 décembre 2018 Refusé

Projet de délibération du 5 décembre 2018 de Mmes et MM. Annick Ecuyer, Ariane Arlotti, Hélène Ecuyer, Morten Gisselbaek, Maria Pérez, Tobias Schnebli et Brigitte Studer: «Modification du règlement des installations sportives de la Ville de Genève».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.06.2023

Voir la séance n°02 (181ème)

Délibération refusée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.01.2022

Voir la séance n°37 (179ème)

Renvoi direct à la commission des sports.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.01.2019

Voir la séance n°35 (176ème)Voir la séance n°38 (176ème)

Renvoi direct à la commission des sports refusé. Reporté.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.12.2018

Voir la séance n°28 (176ème)

Annoncé.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
PRD 202-176
14 février 2023
Terminé

Rapport 202 A/B concernant l'objet PRD-202 (176e)

Modification du règlement des installations sportives de la Ville de Genève

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