Débats d'idées et pas d'habits
Projet de délibération du 27 février 2019 de MM. et Mmes Simon Brandt, Michèle Roullet, Florence Kraft-Babel, Pierre Gauthier, Patricia Richard, Renate Cornu, Michel Nargi, Stefan Gisselbaek, Georges Martinoli, Nicolas Ramseier, Véronique Latella, Pierre de Boccard et Guy Dossan: «Débats d'idées et pas d'habits».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.10.2020
Délibération amendée par la commission refusée en troisième débat.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.10.2020
Troisième débat reporté.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.09.2020
Délibération amendée par la commission acceptée en deuxième débat. Le troisième débat aura lieu ultérieurement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.03.2019
Renvoi direct à la commission du règlement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.02.2019
Annoncé.