Projet de délibération PRD-236 (177e)

Pour une aide au développement de la biodiversité et de la protection animale

Objet : PRD 236-177 Date : 11 septembre 2019 Terminé

Projet de délibération du 11 septembre 2019 de Mmes et MM. Simon Brandt, Patricia Richard, Rémy Burri, Stefan Gisselbaek, Véronique Latella, Michel Nargi, John Rossi, Georges Martinoli, Florence Kraft-Babel, Pierre de Boccard, Guy Dossan et Michèle Roullet: «Pour une aide au développement de la biodiversité et de la protection animale».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.05.2023

Voir la séance n°62 (180ème)

Transformé en motion M-1770.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.11.2022

Voir la séance n°26 (180ème)

Renvoi à la commission des finances en troisième débat.


Troisième débat ultérieur. Reporté.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.10.2019

Voir la séance n°16 (177ème)

Renvoi direct à la commission des finances.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.09.2019

Voir la séance n°12 (177ème)

Annoncé.


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