Revenons à Montchoisy
Objet : PRD 243-177
Date : 13 novembre 2019
Accepté
Projet de délibération du 13 novembre 2019 de Mmes et MM. Pierre de Boccard, Patricia Richard, Georges Martinoli, Véronique Latella, Rémy Burri, John Rossi, Michèle Roullet, Simon Brandt, Michel Nargi et Sophie Courvoisier: «Revenons à Montchoisy».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 30.11.2021
Délibération amendée par la commission acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.12.2019
Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.11.2019
Annoncé.