Rapport 243 A concernant l'objet PRD-243 (177e)

Revenons à Montchoisy

Objet : PRD 243-177 Date : 02 novembre 2021 Terminé

Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner le projet de délibération du 13 novembre 2019 de Mmes et MM. Pierre de Boccard, Patricia Richard, Georges Martinoli, Véronique Latella, Rémy Burri, John Rossi, Michèle Roullet, Simon Brandt, Michel Nargi et Sophie Courvoisier: «Revenons à Montchoisy».

À télécharger

Rapport de commission PRD-243 A(PDF - 3.01 Mo)

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Objet

PRD 243-177

13 novembre 2019

Accepté

Projet de délibération PRD-243 (177e)

Revenons à Montchoisy

Projet de délibération prd-243(PDF - 124.2 Ko)
Projet de délibération prd-243-1(PDF - 73.61 Ko)
Délibération: deliberation prd-243 signee(PDF - 99.05 Ko)
Délibération: prd-243 decision ce(PDF - 703.7 Ko)

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