Projet de délibération PRD-252 (177e)

Jetons de présence: retenons-nous

Objet : PRD 252-177 Date : 14 décembre 2019 Refusé

Projet de délibération du 14 décembre 2019 de M. Pascal Holenweg: «Jetons de présence: retenons-nous».

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Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.01.2020

Voir la séance n°36 (177ème)

Renvoi direct à la commission du règlement refusé. Refusé.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.12.2019

Voir la séance n°34 (177ème)

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