Projet de délibération PRD-253 (177e)

Les sans-abris à l’abri (bis)

Objet : PRD 253-177 Date : 15 janvier 2020 Refusé

Projet de délibération du 15 janvier 2020 de MM. et Mmes Daniel Sormanni, Yasmine Menétrey, Danièle Magnin, Jean-Pascal Cattin, Amar Madani et Daniela Dosseva: «Les sans-abris à l’abri (bis)».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.11.2024

Voir la séance n°27 (182ème)

Délibération refusée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.02.2020

Voir la séance n°39 (177ème)

Renvoi direct à la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.01.2020

Voir la séance n°36 (177ème)Voir la séance n°38 (177ème)

Urgence refusée. Reporté.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
PRD 253-177
03 août 2021
Terminé

Rapport 253 A/B concernant l'objet PRD-253 (177e)

Les sans-abris à l’abri (bis)

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