Projet de délibération PRD-29 (169e)

Demande de traitement d'un objet en urgence

Objet : PRD 29-169 Date : 21 février 2012 Accepté

Projet de délibération du 21 février 2012 de M. Alberto Velasco et Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Demande de traitement d'un objet en urgence».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.10.2012

Voir la séance n°16 (170ème)

Délibération amendée et acceptée en troisième débat.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.09.2012

Voir la séance n°13 (170ème)

Le troisième débat aura lieu en octobre.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.06.2012

Voir la séance n°06 (170ème)Voir la séance n°08 (170ème)

Urgence acceptée. Reporté.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.02.2012

Voir la séance n°43 (169ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission du règlement.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
PRD 29-169
14 mai 2012
Terminé

Rapport 29 A concernant l'objet PRD-29 (169e)

Demande de traitement d'un objet en urgence

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