Projet de délibération PRD-294 (179e)

Aménagement des bords du Rhône

Objet : PRD 294-179 Date : 28 juin 2021 Refusé

Projet de délibération du 28 juin 2021 de Mmes et MM. Nicolas Ramseier, Michèle Roullet, Maxime Provini, Daniel Sormanni, Vincent Schaller, Jean-Luc von Arx, Nadine Béné et Vincent Latapie: «Aménagement des bords du Rhône».

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Projet de délibération prd-294(PDF - 394.28 Ko)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.10.2025

Voir la séance n°24 (183ème)

Délibération refusée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.06.2021

Voir la séance n°6 (179ème)Voir la séance n°8 (179ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Documents associés

Rapport

PRD 294-179

16 septembre 2025

Terminé

Rapport 294 A concernant l'objet PRD-294 (179e)

Aménagement des bords du Rhône

Rapport de commission PRD-294 A(PDF - 230.71 Ko)

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