Rapport 295 A concernant l'objet PRD-295 (179e)

Pour une meilleure transparence sur les projets emblématiques de la Cité

Objet : PRD 295-179 Date : 14 juin 2023 Terminé

Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 28 juin 2021 de Mmes et MM. Alain de Kalbermatten, Anne Carron, Anna Barseghian, Corinne Bonnet-Mérier, Rémy Burri, Timothée Fontolliet, Uzma Khamis Vannini, Paule Mangeat, Amanda Ojalvo, Daniel Dany Pastore, Maxime Provini, John Rossi, Philippe de Rougemont et Christel Saura: «Pour une meilleure transparence sur les projets emblématiques de la Cité».

À télécharger

Documents associés

Objet
PRD 295-179
28 juin 2021
Terminé

Projet de délibération PRD-295 (179e)

Pour une meilleure transparence sur les projets emblématiques de la Cité