Représentation du Conseil municipal au sein du jury sollicité dans le cadre de concours d’aménagement
Projet de délibération du 29 juin 2021 de Mmes et MM. Maxime Provini, Timothée Fontolliet, Alain de Kalbermatten, Daniel Dany Pastore, Rémy Burri, John Rossi, Anne Carron, Philippe de Rougemont, Uzma Khamis Vannini, Paule Mangeat, Amanda Ojalvo, Anna Barseghian, Christel Saura et Pierre Scherb: «Représentation du Conseil municipal au sein du jury sollicité dans le cadre de concours d’aménagement».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.11.2023
Délibération amendée par la commission acceptée en troisième débat.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 31.10.2023
Troisième débat ultérieur. Reporté.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.09.2021
Renvoi direct à la commission du règlement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.06.2021
Annoncé.