Rapport 296 A concernant l'objet PRD-296 (179e)

Représentation du Conseil municipal au sein du jury sollicité dans le cadre de concours d’aménagement

Objet : PRD 296-179 Date : 06 juin 2023 Terminé

Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 29 juin 2021 de Mmes et MM. Maxime Provini, Timothée Fontolliet, Alain de Kalbermatten, Daniel Dany Pastore, Rémy Burri, John Rossi, Anne Carron, Philippe de Rougemont, Uzma Khamis Vannini, Paule Mangeat, Amanda Ojalvo, Anna Barseghian, Christel Saura et Pierre Scherb: «Représentation du Conseil municipal au sein du jury sollicité dans le cadre de concours d’aménagement».

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Documents associés

Objet
PRD 296-179
29 juin 2021
Accepté

Projet de délibération PRD-296 (179e)

Représentation du Conseil municipal au sein du jury sollicité dans le cadre de concours d’aménagement