Projet de délibération PRD-298 (179e)

Membres suppléant-e-s dans notre Conseil municipal

Objet : PRD 298-179 Date : 06 octobre 2021 Accepté

Projet de délibération du 6 octobre 2021 de Mmes et MM. Amar Madani, Uzma Khamis Vannini, Pierre de Boccard, Gazi Sahin, Pierre Scherb, Fabienne Beaud et Albane Schlechten: «Membres suppléant-e-s dans notre Conseil municipal».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 01.11.2022

Voir la séance n°22 (180ème)Voir la séance n°23 (180ème)

Délibération amendée par la commission acceptée en troisième débat.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.05.2022

Voir la séance n°57 (179ème)Voir la séance n°58 (179ème)Voir la séance n°59 (179ème)

Délibération amendée par la commission acceptée en troisième débat (renvoi à la commission du règlement).

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.11.2021

Voir la séance n°19 (179ème)

Renvoi direct à la commission du règlement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.10.2021

Voir la séance n°18 (179ème)

Annoncé.

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