Rapport 298 A1 concernant l'objet PRD-298 (179e)

Membres suppléant-e-s dans notre Conseil municipal

Objet : PRD 298-179 Date : 23 septembre 2022 Terminé

Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 6 octobre 2021 de Mmes et MM. Amar Madani, Uzma Khamis Vannini, Pierre de Boccard, Gazi Sahin, Pierre Scherb, Fabienne Beaud et Albane Schlechten: «Membres suppléant-e-s dans notre Conseil municipal».

À télécharger

Documents associés

Objet
PRD 298-179
06 octobre 2021
Accepté

Projet de délibération PRD-298 (179e)

Membres suppléant-e-s dans notre Conseil municipal

Rapport
relatif à l'objet
PRD 298-179
22 mars 2022
Terminé

Rapport 298 A concernant l'objet PRD-298 (179e)

Membres suppléant-e-s dans notre Conseil municipal

Rechercher un document
ou accéder directement aux documents des séances plénières passées.